Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (L.C.E.N.), les informations suivantes sont portées à la connaissance des visiteurs du site planetarcheo.com.
1. Informations légales
- Forme juridique : SAS
- Raison sociale : PLANETARCHEO
- Capital social : 900 €
- Siège social : 25 B rue de la Croix Verte, 42610 Saint-Georges-Haute-Ville, France
- Téléphone : +33 (0)7 49 53 42 89
- RCS Saint-Étienne 131 046 526, SIRET 131 046 526 00011
- TVA intracommunautaire : FR45131046526
- Code APE : 47.91B (vente à distance sur catalogue spécialisé)
- Email : contact@planetarcheo.com
Responsable de la publication : Thomas Compigne. Hébergeur : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
2. Conditions générales d'utilisation
L'utilisation du site implique l'acceptation des présentes conditions. Elles peuvent être modifiées sans préavis ; les visiteurs sont invités à les consulter régulièrement.
Le site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. PLANETARCHEO s'engage à un niveau de service raisonnable sans garantie de continuité absolue.
3. Description des services
Le site présente l'activité de l'entreprise et son catalogue. Les informations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer.
4. Limites de responsabilité
L'éditeur ne peut être tenu responsable des inexactitudes ou des dommages liés à l'utilisation du service. L'utilisateur est responsable de son équipement et de sa connexion.
Les développeurs conservent les adresses email et IP des utilisateurs. Sur injonction judiciaire, un utilisateur peut être identifié et poursuivi.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, images, logos, icônes, logiciels) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable adressée à contact@planetarcheo.com est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Crédits photos
Les photos de fouille du site viennent de banques d'images et de Wikimedia Commons. Les photos sous licence CC BY-SA restent sous cette licence, y compris recadrées. Les photos de produits et les logos de marques sont fournis par les fabricants.
| Photo | Auteur | Source | Licence |
|---|---|---|---|
| Fouille d'un puits, relevé au fond | Giorgos Peppas, Panagiotis Koutis | Wikimedia Commons | CC BY-SA 4.0 |
| Tessons étiquetés en place | Giorgos Peppas, Panagiotis Koutis | Wikimedia Commons | CC BY-SA 4.0 |
| Fouille urbaine à Dresde | Nightflyer | Wikimedia Commons | CC BY-SA 4.0 |
| Niveau sur trépied, Pompéi | Jebulon | Wikimedia Commons | CC0 |
| Équipe sur un champ de sondages | Regös Környei | Unsplash | Licence Unsplash |
| Cordeaux au-dessus d'une tranchée | Grianghraf | Unsplash | Licence Unsplash |
| Outils de fouille, seau et pinceaux, chantier-école d'Iža, dessin de céramique | Trnava University | Unsplash | Licence Unsplash |
| Fouilleurs accroupis, Khojay Gor | Aleksander Stypczynski | Unsplash | Licence Unsplash |
.jpg){kind=link}
.jpg){kind=link}
7. Liens et cookies
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites dont nous ne maîtrisons pas le contenu. Nous déclinons toute responsabilité quant aux sites tiers.
Des cookies peuvent être déposés sur votre terminal pour faciliter la navigation et mesurer l'audience. Vous pouvez les refuser depuis les réglages de votre navigateur ou via notre bandeau de consentement. Plus d'informations sur www.cnil.fr.
8. Droit applicable
Tout litige est soumis au droit français. Les tribunaux français sont seuls compétents.
9. Protection des données personnelles
Les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 et par le Règlement général sur la protection des données (RGPD).
PLANETARCHEO collecte les données strictement nécessaires au traitement des commandes et à la relation client. Aucune donnée n'est cédée à des tiers, sauf en cas de cession de l'entreprise (l'acquéreur étant alors soumis aux mêmes obligations).
Conformément aux articles 38 et suivants de la loi du 6 janvier 1978, chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition. Toute demande est à adresser à contact@planetarcheo.com.
10. Gestion des cookies
Notre site utilise des cookies pour améliorer la navigation et mesurer l'audience. Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre appareil lors de votre visite.
Nous utilisons les cookies pour :
- mémoriser vos préférences et votre session ;
- vous identifier lors de la connexion à votre compte ;
- mesurer le nombre de visiteurs et les pages consultées.
Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour bloquer les cookies. Certaines fonctionnalités du site (compte client, panier, formulaires) peuvent alors ne plus fonctionner correctement.